Terms of sale

Conditions de vente pour produits numériques téléchargeables

 

1. Objet

Les présentes conditions de vente régissent la vente de produits numériques téléchargeables sur THE ROSEWOOD GALLERY. En effectuant un achat, le client accepte sans réserve ces conditions.

2. Produits

Les produits proposés sont des fichiers numériques téléchargeables instantanément après paiement. La description détaillée de chaque produit est disponible sur la page du produit correspondante.

3. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros et/ou en devise locale et incluent la TVA le cas échéant. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site.

4. Livraison

Après validation du paiement, le client reçoit immédiatement un lien de téléchargement par e-mail. 

5. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits numériques téléchargeables, dès lors que le téléchargement a commencé avec l'accord préalable du client.

6. Propriété intellectuelle

Les produits numériques sont protégés par le droit d'auteur. L'achat confère au client un droit d'utilisation personnel et non exclusif. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est strictement interdite.

7. Garantie et responsabilité

The Rosewood Gallery  garantit la conformité des produits à leur description. La responsabilité de nom de l'entreprise est limitée au montant de la commande.

8. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client, conformément à notre politique de confidentialité.

 

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1. Objet

Les présentes conditions de vente régissent la vente de produits numériques imprimables proposés par The Rosewood Gallery.

2. Produits

Les produits proposés sont des fichiers numériques téléchargeables, destinés à être imprimés par l'Acheteur. 

3. Commande et livraison

3.1 La commande est considérée comme validée après paiement intégral du prix.

3.2 La livraison s'effectue par mise à disposition d'un lien de téléchargement du fichier numérique, envoyé à l'adresse e-mail fournie par l'Acheteur.

4. Prix et paiement

4.1 Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

4.2 Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site.

5. Droits d'utilisation et limitation d'impression

5.1 L'Acheteur acquiert un droit d'utilisation personnel et non exclusif du produit numérique.

5.2 L'Acheteur est autorisé à imprimer le produit pour son usage personnel uniquement.

5.3 Limitation d'impression : L'Acheteur est autorisé à imprimer le produit 1 fois maximum ( hors impressions test). Toute impression supplémentaire conserver est interdite sans l'accord écrit du Vendeur.

5.4 La revente, la distribution ou la modification du produit sont strictement interdites.

6. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle sur les produits restent la propriété exclusive du Vendeur.

7. Garanties et responsabilités

7.1 Le Vendeur garantit la conformité du produit à sa description.

7.2 Le Vendeur ne peut être tenu responsable des problèmes d'impression liés au matériel ou aux paramètres d'impression de l'Acheteur.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits numériques téléchargeables.